Mentions légales

Mentions légales relatives au site Internet officiel de la Ville d'Agen

Ville d'Agen

Hôtel de ville - Place du Docteur Esquirol
BP 30003
47916 Agen Cedex 9
Tél. : 05 53 69 47 47
Nous contacter

Directeur de la publication

M. le Maire d'Agen

Directeur de le rédaction

Cabinet du Maire d'Agen

Comité de rédaction et technique

Services de l'administration comune Ville et Agglomération d'Agen

Droits d'auteur et de reproduction

* L'ensemble des contenus du site site officiel de la ville d'Agen est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons : Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification - 4.0 International.

* Sauf mention contraire.

Ce site respecte les droits d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites : http://www.sesam.org

Lien hypertexte

La ville d'Agen autorise la création d'un lien hypertexte vers son site Internet à la seule condition suivante : le site de la ville doit s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre de navigateur et ne pas être imbriqué dans les pages d'un autre site .

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Toute utilisation de lien à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La ville d'Agen se réserve donc le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Dernière mise à jour le 11.03.2024

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?