Guide du déménagement

Ce guide s'appuie sur le service de co-marquage proposé par l'État aux administrations. Il a pour objectif de faciliter la diffusion de l'information administrative légale. Il permet aux sites Internet locaux de rediffuser le guide des droits et démarches (Je déménage) du portail de l'administration française, service-public.fr.

Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa)

Modifié le 2022-08-01

Par Direction de l'information légale et administrative

L'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) est une prestation mensuelle accordée aux retraités ayant de faibles ressources et vivant en France. Elle est versée par votre caisse de retraite (Carsat, MSA, ...). Son montant dépend notamment de votre situation familiale (vie de couple ou non).

De quoi s'agit-il ?

L'Aspa est versée aux retraités vivant en France, par leur caisse de retraite (Carsat, MSA, ...).

Son montant dépend de vos ressources (revenus et patrimoine).

Le montant de votre Aspa s'ajoute, dans une certaine limite, à vos revenus personnels.

si vous recevez les anciennes allocations du minimum vieillesse, vous pouvez demander à basculer sur le dispositif de l'Aspa à tout moment. En revanche, il n'est pas possible de basculer de l'Aspa vers le dispositif du minimum vieillesse.

Condition d'âge

Vous êtes ancien combattant/déporté/interné ou prisonnier de guerre

Vous pouvez obtenir l'Aspa avant 65 ans.

L'âge à partir duquel vous pouvez l'obtenir est déterminé par votre année de naissance.

Âge ouvrant droit à l'Aspa, en fonction de la date de naissance
Date ou année de naissance Âge minimum
Avant juillet 195160 ans
Entre juillet et décembre 195160 ans + 4 mois
195260 ans + 9 mois
195361 ans + 2 mois
195461 ans + 7 mois
1955 ou après62 ans

Vous êtes une personne invalide ou handicapée

Vous pouvez obtenir l'Aspa à 65 ans, ou avant si vous remplissez l'une des conditions suivantes :

  • Justifier d'un taux d'incapacité permanente d'au moins 50 %,
  • Être reconnu inapte au travail et définitivement atteint d'un taux d'incapacité de 50 %,
  • Percevoir une retraite anticipée pour handicap.
Âge ouvrant droit à l'Aspa, en fonction de la date de naissance
Date ou année de naissance Âge minimum
Avant juillet 195160 ans
Entre juillet et décembre 195160 ans + 4 mois
195260 ans + 9 mois
195361 ans + 2 mois
195461 ans + 7 mois
1955 ou après62 ans

Vous êtes dans une autre situation

Vous pouvez obtenir l'Aspa dès 65 ans.

Condition de ressources

Revenu maximum

Les revenus de votre couple ne doivent pas dépasser 1 423,31 par mois.

Les revenus de votre couple sont évalués sur les 3 mois qui précèdent le point de départ de l'Aspa. S'ils dépassent le montant maximum, ce sont vos revenus des 12 mois précédents qui sont pris en compte.

A noter

Si votre dossier de demande est reçu le 12 mai 2022 :

Si vos revenus sur 3 mois et sur 12 mois dépassent le montant maximum, la période de référence est reportée de mois en mois, tant qu'il n'est pas besoin de vous interroger pour connaître vos revenus.

Vous pouvez donc faire votre demande d'Aspa dès que vous remplissez les autres conditions (âge, résidence).

le montant du revenu maximum est revalorisé chaque 1er janvier.

Types de revenus

Droit à l'Aspa : principaux revenus pris ou non en compte
Principaux types de revenus Pris en compte ?
Aide en espèces ou en nature, reçue des descendants, non déterminée par une décision judiciaireNon
Allocation aux adultes handicapés (AAH)Non, sauf cas particuliers
Allocation de logement sociale (ALS)Non
Aide personnalisée au logement (APL)Non
Allocation personnalisée d'autonomie (Apa)Non
Allocation de reconnaissance et allocation viagère aux anciens supplétifs et assimilésNon
Biens dont le demandeur a fait donationOui, sous certaines conditions
Bourses de collèges et de lycéesNon
Majoration pour tierce personne (MTP)Non
Pension alimentaire dont le montant est fixé par une décision judiciaireOui
Pensions attachées aux distinctions honorifiques (légion d'honneur, médaille militaire, etc.)Non
Pension d'invaliditéOui
Pensions de retraiteOui
Prestation complémentaire pour recours à tierce personne (PCRTP) Non
​Prestation de compensation du handicap (PCH)Non
Prestations familialesNon
Retraite du combattant Non
Revenu des biens mobiliers et immobiliers3 % de leur valeur vénale fixée à la date de la demande
Revenu professionnelOui.
Valeur de votre résidence principale, même si le demandeur est hospitalisé en séjour longue duréeNon

il est possible de connaître la liste de tous les revenus non pris en compte pour l'attribution de l'Aspa.

Condition de résidence

Vous êtes français

Vous devez résider en France (métropole, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint Martin).

Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans l'une ou l'autre de ces situations :

  • Vous avez votre foyer permanent en France. Le foyer désigne le lieu où vous habitez normalement, c'est-à-dire le lieu de votre résidence habituelle, à condition que cette résidence en France ait un caractère permanent.
  • Le lieu de votre séjour principal se trouve en France. C'est le cas si vous séjournez en France pendant plus de 6 mois (ou 180 jours) l'année concernée.

Vous êtes étranger

Vous devez résider en France.

Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans l'une ou l'autre de ces situations :

  • Vous avez votre foyer permanent en France. Le foyer désigne le lieu où vous habitez normalement, c'est-à-dire le lieu de votre résidence habituelle, à condition que cette résidence en France ait un caractère permanent.
  • Le lieu de votre séjour principal se trouve en France. C'est le cas si vous séjournez en France pendant plus de 6 mois (ou 180 jours) l'année concernée.

Vous devez également être dans l'une des situations suivantes :

  • Avoir de façon continue depuis au moins 10 ans un titre de séjour autorisant à travailler
  • Être réfugié
  • Être apatride
  • Bénéficier de la protection subsidiaire
  • Avoir combattu pour la France
  • Être ressortissant d'un État membre de l'Espace économique européen ou Suisse
  • Être Algérien ou Andorran ou Béninois ou Cap-verdien ou Congolais (République du Congo) ou Gabonais ou Israélien ou ou Malgache ou Malien ou Marocain ou Monégasque ou Sénégalais ou Togolais ou Turque ou Tunisien, sous certaines conditions

Démarche

Vous avez une seule retraite

Vous devez déposer votre demande auprès de l'organisme qui vous verse votre retraite.

Vous avez plusieurs retraites (polypensionné)

Vous devez déposer votre demande, selon l'ordre de priorité suivant. 1/ Au régime des non-salariés agricoles, si vous êtes titulaire d'une retraite à ce régime et si vous avez la qualité d'exploitant agricole à la date de votre demande d'Aspa. 2/ Au régime général, si cet organisme vous verse une retraite. 3/ À l'organisme qui vous verse la retraite la plus élevée à la date de votre demande d'Aspa.

Autre cas

si vous ne touchez pas encore votre pension de retraite, votre demande doit être faite auprès de la caisse qui vous versera la pension lors de votre départ à la retraite.

Si vous n'avez pas le droit de percevoir une pension de retraite, vous devez remplir ce formulaire, puis le remettre à votre mairie :

Demande d'Aspa (demandeur sans pension de retraite)

ce formulaire peut aussi être obtenu auprès de votre mairie.

Montant

2 personnes reçoivent l'Aspa

Lorsque les 2 membres du couple reçoivent l'Aspa, le montant total maximum versé est de 1 423,31 par mois (soit 17 079,77 € maximum par an).

Le montant qui est versé à votre couple est égal à la différence entre 1 423,31 et le montant des revenus par mois de votre couple.

A noter

Si les revenus de votre couple sont de 1 000 € par mois, le montant par mois de l'Aspa est calculé ainsi :

1 personne reçoit l'Aspa

Lorsqu'un seul membre de votre couple reçoit l'Aspa, le montant maximum versé est de 916,78 par mois (soit 11 001,44 € maximum par an).

Montant de l'Aspa lorsqu'un seul membre du couple y a droit
Revenus du couple (par mois) Montant de l'Aspa (par mois)
Jusqu'à 506,53 € 916,78
Plus de 506,53 € et jusqu'à 1 423,31 Différence entre 1 423,31 et le montant des revenus du couple
Supérieurs à 1 423,31 L'Aspa n'est pas versée

Versement

L’Aspa est versée par votre caisse de retraite (Carsat, MSA...).

Elle est versée au plus tôt à partir du 1er jour du mois qui suit la date de réception de la demande.

Obligation de déclaration

Lorsque vous percevez l'Aspa, vous devez informer votre caisse de retraite en cas de changement du montant de vos revenus, de votre situation familiale ou de votre lieu de résidence.

Récupération sur succession

En métropole

Les sommes versées pour l'Aspa sont récupérées après le décès, uniquement si l'actif net de la succession (c'est-à-dire le montant du patrimoine moins les dettes) est au moins égal à 39 000 €.

Si l'actif net de la succession est inférieur à ce montant, il n'y a pas recouvrement.

En Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Saint-Barthélemy et Saint Martin

Les sommes versées pour l'Aspa sont récupérées après le décès, uniquement si l'actif net de la succession (c'est-à-dire le montant du patrimoine moins les dettes) est au moins égal à 100 000 €.

Si l'actif net de la succession est inférieur à ce montant, il n'y a pas recouvrement.

De quoi s'agit-il ?

Les personnes concernées sont les personnes suivantes :

  • Célibataires
  • Veuves
  • Veuves de guerre
  • Divorcées
  • Séparées de corps (personnes autorisées par un jugement à résider séparément, sans mettre fin à leur mariage)
  • Séparées de fait (personnes ayant chacun une résidence principale)

A noter

Une personne retraitée vivant avec sa fille (adulte ou mineure) est considérée comme vivant seule.

L'Aspa est versée au retraité vivant en France, par sa caisse de retraite (Carsat, MSA, ...).

Son montant dépend de vos ressources (revenus et patrimoine). Le montant de votre Aspa s'ajoute, dans une certaine limite, à vos revenus personnels.

si vous recevez les anciennes allocations du minimum vieillesse, vous pouvez demander à basculer sur le dispositif de l'Aspa à tout moment. En revanche, il n'est pas possible de basculer de l'Aspa vers le dispositif du minimum vieillesse.

Âge minimum

Vous êtes ancien combattant/déporté/interné ou prisonnier de guerre

Vous pouvez obtenir l'Aspa avant 65 ans.

L'âge à partir duquel vous pouvez en bénéficier est déterminé par votre année de naissance.

Âge ouvrant droit à l'Aspa, en fonction de la date de naissance
Date ou année de naissance Âge minimum
Avant juillet 195160 ans
Entre juillet et décembre 195160 ans + 4 mois
195260 ans + 9 mois
195361 ans + 2 mois
195461 ans + 7 mois
1955 ou après62 ans

Vous êtes une personne handicapée

Vous pouvez obtenir l'Aspa à 65 ans, ou avant si vous remplissez l'une des conditions suivantes :

  • Justifier d'un taux d'incapacité permanente d'au moins 50 %,
  • Être reconnu inapte au travail et définitivement atteint d'un taux d'incapacité de 50 %,
  • Percevoir une retraite anticipée pour handicap
Âge ouvrant droit à l'Aspa, en fonction de la date de naissance
Date ou année de naissance Âge minimum
Avant juillet 195160 ans
Entre juillet et décembre 195160 ans + 4 mois
195260 ans + 9 mois
195361 ans + 2 mois
195461 ans + 7 mois
1955 ou après62 ans

Vous êtes dans une autre situation

Vous pouvez obtenir l'Aspa dès 65 ans.

Conditions de ressources

Revenus maximum

Si vos revenus dépassent à un montant maximum, vous n'avez pas droit à l'Aspa.

Le montant à ne pas dépasser est de916,78 par mois.

si vous êtes veuve de guerre, un autre montant maximum s'applique.

Vos revenus sont évalués sur les 3 mois qui précèdent le point de départ de l'Aspa. S'ils dépassent le montant maximum, ce sont vos revenus des 12 mois précédents qui sont pris en compte.

A noter

Si votre dossier de demande est reçu le 12 mai 2022 :

Si vos revenus sur 3 mois et sur 12 mois dépassent le montant maximum, la période de référence est reportée de mois en mois, tant qu'il n'est pas besoin de vous interroger pour connaître vos revenus.

Vous pouvez donc faire votre demande d'Aspa dès que vous remplissez les autres conditions (âge, résidence).

le montant du revenu maximum est revalorisé chaque 1er janvier.

Types de revenus

Droit à l'Aspa : principaux revenus pris ou non en compte
Principaux types de revenus Pris en compte ?
Aide en espèces ou en nature, reçue des descendants, non déterminée par une décision judiciaireNon
Allocation aux adultes handicapés (AAH)Non, sauf cas particuliers
Allocation de logement sociale (ALS)Non
Aide personnalisée au logement (APL)Non
Allocation personnalisée d'autonomie (Apa)Non
Allocation de reconnaissance et allocation viagère aux anciens supplétifs et assimilésNon
Biens dont le demandeur a fait donationOui, sous certaines conditions
Bourses de collèges et de lycéesNon
Majoration pour tierce personne (MTP)Non
Pension alimentaire dont le montant est fixé par une décision judiciaireOui
Pensions attachées aux distinctions honorifiques (légion d'honneur, médaille militaire, etc.)Non
Pension d'invaliditéOui
Pensions de retraiteOui
Prestation complémentaire pour recours à tierce personne (PCRTP) Non
​Prestation de compensation du handicap (PCH)Non
Prestations familialesNon
Retraite du combattant Non
Revenu des biens mobiliers et immobiliers3 % de leur valeur vénale fixée à la date de la demande
Revenu professionnelOui.
Valeur de votre résidence principale, même si le demandeur est hospitalisé en séjour longue duréeNon

il est possible de connaître la liste de tous les revenus non pris en compte pour l'attribution de l'Aspa. S'ils ne figurent pas sur cette liste, les autres types de revenus sont tous pris en compte.

Condition de résidence

Vous êtes français

Vous devez résider en France (métropole, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint Martin).

Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans l'une ou l'autre de ces situations :

  • Vous avez votre foyer permanent en France. Le foyer désigne le lieu où vous habitez normalement, c'est-à-dire le lieu de votre résidence habituelle, à condition que cette résidence en France ait un caractère permanent.
  • Le lieu de votre séjour principal se trouve en France. C'est le cas si vous séjournez en France pendant plus de 6 mois (ou 180 jours) l'année concernée.

Vous êtes étranger

Vous devez résider en France.

Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans l'une ou l'autre de ces situations :

  • Vous avez votre foyer permanent en France. Le foyer désigne le lieu où vous habitez normalement, c'est-à-dire le lieu de votre résidence habituelle, à condition que cette résidence en France ait un caractère permanent.
  • Le lieu de votre séjour principal se trouve en France. C'est le cas si vous séjournez en France pendant plus de 6 mois (ou 180 jours) l'année concernée.

Vous devez également être dans l'une des situations suivantes :

  • Avoir de façon continue depuis au moins 10 ans un titre de séjour autorisant à travailler
  • Être réfugié
  • Être apatride
  • Bénéficier de la protection subsidiaire
  • Avoir combattu pour la France
  • Être ressortissant d'un État membre de l'Espace économique européen ou Suisse
  • Être Algérien ou Andorran ou Béninois ou Cap-verdien ou Congolais (République du Congo) ou Gabonais ou Israélien ou ou Malgache ou Malien ou Marocain ou Monégasque ou Sénégalais ou Togolais ou Turque ou Tunisien, sous certaines conditions

Démarche

Vous avez une seule retraite

Vous devez déposer votre demande auprès de l'organisme qui vous verse votre retraite.

Vous avez plusieurs retraites (polypensionné)

Vous devez déposer votre demande, selon l'ordre de priorité suivant. 1/ Au régime des non-salariés agricoles, si vous êtes titulaire d'une retraite à ce régime et si vous avez la qualité d'exploitant agricole à la date de votre demande d'Aspa. 2/ Au régime général, si cet organisme vous verse une retraite. 3/ À l'organisme qui vous verse la retraite la plus élevée à la date de votre demande d'Aspa.

Autre cas

si vous ne touchez pas encore votre pension de retraite, votre demande doit être faite auprès de la caisse qui vous versera la pension lors de votre départ à la retraite.

Si vous n'avez pas le droit de percevoir une pension de retraite, vous devez remplir ce formulaire, puis le remettre à votre mairie :

Demande d'Aspa (demandeur sans pension de retraite)

ce formulaire peut aussi être obtenu auprès de votre mairie.

Montant

Le montant maximum attribué par mois est de 916,78 (soit 11 001,44 € maximum par an).

Le montant qui vous est attribué est égal à la différence entre le montant maximum par mois de l'Aspa (916,78) et le montant de vos revenus par mois.

A noter

Si vos revenus sont de 800 € par mois, le montant de l'Aspa est déterminé ainsi :

Versement

L’Aspa est versée par votre caisse de retraite (Carsat, MSA...).

Elle est versée au plus tôt à partir du 1er jour du mois qui suit la date de réception de la demande.

Obligation de déclaration

Lorsque vous percevez l'Aspa, vous devez informer votre caisse de retraite en cas de changement du montant de vos revenus, de votre situation familiale ou de votre lieu de résidence.

Récupération sur succession

En métropole

Les sommes versées pour l'Aspa sont récupérées après le décès, uniquement si l'actif net de la succession (c'est-à-dire le montant du patrimoine moins les dettes) est au moins égal à 39 000 €.

Si l'actif net de la succession est inférieur à ce montant, il n'y a pas recouvrement.

En Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Saint-Barthélemy et Saint Martin

Les sommes versées pour l'Aspa sont récupérées après le décès, uniquement si l'actif net de la succession (c'est-à-dire le montant du patrimoine moins les dettes) est au moins égal à 100 000 €.

Si l'actif net de la succession est inférieur à ce montant, il n'y a pas recouvrement.

Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

Dernière mise à jour le 12.03.2021

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