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Goélands en milieu urbain

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Retour sur le conseil du 22 janvier

Vidéo : voir ou revoir cette séance du conseil municipal...

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Vidéo : Conseil du 12-12-2011

Le conseil municipal en vidéo : séance du 12 décembre 2011.


Durée totale : environ 3h30 (7 chapitres)

Ordre du jour

  1. Décisions du Maire
    information sur la structure de la dette de la ville d'Agen au 1/12/2011
  2. Voirie – Effacement de réseaux - approbation des programmes 2011 - 2012
  3. Versement d'une subvention à l'Agence du Commerce Coeur d'Agen
  4. ADEM FLORIDA – Convention d’objectifs de 2012 à 2014
  5. Théâtre - Travaux de rénovation et de rééquipement du théâtre Ducourneau - Demande de subvention
  6. Entretien orgue des Jacobins - Demande de subventions
  7. Expositions du Musée en 2012 – Demande de Subventions
  8. Attribution d'une aide à l'emploi sportif pour le SUA Natation
  9. Convention de prestations de service SUA SASP
  10. Produits d’entretien ménager – Années 2012 / 2015
  11. Projet ANRU Tapie Mondésir – Validation de la maquette financière et de l’avenant à la convention ANRU et autorisation de signature des conventions et avenants au projet
  12. Journée Nationale de la Résistance
  13. Cession à Mademoiselle ARMAGNAC du terrain situé Chemin des Vignes, cadastré section CH 57 et CH 58
  14. Cession à Madame Nathalie BAUDE d’un terrain situé Chemin des Vignes, cadastré section CH 56
  15. Refonte du régime indemnitaire de la Ville d’Agen
  16. Modification du tableau des effectifs
  17. Demandes de financement au titre du fonds de solidarité territorial (FST) 2012
  18. Subventions aux associations 2011
  19. Subventions aux associations 2012 - versement d'acomptes
  20. Redevances et tarifs municipaux 2012
  21. DM 3 2011
  22. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget (art. 1612-1 CGCT)
  23. Admission en non valeur de créances irrécouvrables 2
  24. Garantie d'emprunt Ciliopée Habitat pour l'acquisition-amélioration d'un logement individuel locatif situé au 5 impasse Grenier à Agen
  25. Garantie d'emprunt Ciliopée Habitat pour l'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs sociaux situés au 69 rue de la Masse à Agen
  26. Garantie d'emprunt Ciliopée Habitat pour la réhabilitation de 48 logements locatifs sociaux situés résidente "la Gravette", rue Cortète de Prades à Agen

> Tous les documents disponibles sur les conseils municipaux

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