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Retour sur le conseil du 17 septembre

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Signature de la convention « Action Coeur de Ville »

Ce mercredi 12 septembre 2018, huit partenaires ont signé officiellement la convention du programme gouvernemental « Action Cœur de Ville ».

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Ordre du jour de cette séance :
  1. Décisions du Maire
  2. Voirie – Convention de mandat pour les travaux d’éclairage public de la place Pelletan
  3. Agen Cœur Battant - Aménagement Place du Pin
  4. Convention relative à la promotion de l’image de la Ville par la SASP SUA LG pour la saison 2012-2013
  5. Eglise Saint-Hilaire – Travaux de restauration extérieure des bas-côtés et des sacristies (façade et toiture) – Programme modificatif – Demande de subvention
  6. Dossiers de demande de subvention pour la construction par l’OPH Agen Habitat de 42 logements locatifs neufs situés aux 110 – 114 Boulevard de la Liberté – Signature d’une convention tripartite de financement
  7. Cession de l’ilot Saint Martial à Ciliopée Habitat
  8. Approbation définitive de la modification du POS d’Agen pour la réalisation de la résidence sociale d’Emmaüs
  9. Projet ANRU Tapie Mondésir - Cession à titre de dation en paiement du lot volume n°2 de la parcelle AP 315 (ancienne épicerie)
  10. Projet ANRU Tapie Mondésir – Avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville d’Agen et la CAA
  11. Projet ANRU Tapie Mondésir – Validation d’une vente en état futur d’achèvement à la Ville d’Agen pour les locaux municipaux prévus dans l’opération ANRU
  12. Délégation Service Public Fourrière automobile – Proposition de validation du choix du délégataire
  13. Adhésion à la Fédération départementale des centres sociaux et paiements des cotisations correspondantes 2011-2012
  14. Fermeture de la Crèche familiale : suppression des postes d'assistantes maternelles
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Fixation des ratios d’avancement de grade des Assistants d’Enseignement Artistique de la Filière Culturelle et des agents de catégorie B de la Filière Administrative
  17. Régime indemnitaire des Administrateurs territoriaux
  18. Mise en place d'un service de paiement des titres par Internet via le dispositif TIPI (Titres Interbancaires Payables par Internet)
  19. Admission en Non-Valeur des créances de la Société Agenaise des Droits Communaux
  20. Motion sur les nouvelles directives de la CNAF aux EAJE (établissement d’accueil des jeunes enfants) pour percevoir la PSU (prestation de service unique)
  21. Voirie – Aménagement de la rue Gérard Duvergé – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage

Tous les documents disponibles sur les conseils municipaux

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