Ville d'Agen

Vidéo : Conseil du 12-12-2011

Le conseil municipal en vidéo : séance du 12 décembre 2011.

Durée totale : environ 3h30 (7 chapitres)

Ordre du jour

1. Décisions du Maire
   information sur la structure de la dette de la ville d'Agen au 1/12/2011
2. Voirie – Effacement de réseaux - approbation des programmes 2011 - 2012
3. Versement d'une subvention à l'Agence du Commerce Coeur d'Agen
4. ADEM FLORIDA – Convention d’objectifs de 2012 à 2014
5. Théâtre - Travaux de rénovation et de rééquipement du théâtre Ducourneau - Demande de subvention
6. Entretien orgue des Jacobins - Demande de subventions
7. Expositions du Musée en 2012 – Demande de Subventions
8. Attribution d'une aide à l'emploi sportif pour le SUA Natation
9. Convention de prestations de service SUA SASP
10. Produits d’entretien ménager – Années 2012 / 2015
11. Projet ANRU Tapie Mondésir – Validation de la maquette financière et de l’avenant à la convention ANRU et autorisation de signature des conventions et avenants au projet
12. Journée Nationale de la Résistance
13. Cession à Mademoiselle ARMAGNAC du terrain situé Chemin des Vignes, cadastré section CH 57 et CH 58
14. Cession à Madame Nathalie BAUDE d’un terrain situé Chemin des Vignes, cadastré section CH 56
15. Refonte du régime indemnitaire de la Ville d’Agen
16. Modification du tableau des effectifs
17. Demandes de financement au titre du fonds de solidarité territorial (FST) 2012
18. Subventions aux associations 2011
19. Subventions aux associations 2012 - versement d'acomptes
20. Redevances et tarifs municipaux 2012
21. DM 3 2011
22. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget (art. 1612-1 CGCT)
23. Admission en non valeur de créances irrécouvrables 2
24. Garantie d'emprunt Ciliopée Habitat pour l'acquisition-amélioration d'un logement individuel locatif situé au 5 impasse Grenier à Agen
25. Garantie d'emprunt Ciliopée Habitat pour l'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs sociaux situés au 69 rue de la Masse à Agen
26. Garantie d'emprunt Ciliopée Habitat pour la réhabilitation de 48 logements locatifs sociaux situés résidente "la Gravette", rue Cortète de Prades à Agen

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