Ville d'Agen

Vidéo : Conseil du 26-09-2011

Le conseil municipal en vidéo : séance du 26 septembre 2011.

Durée totale : environ 3h45 (9 chapitres)

Ordre du jour

Décisions du maire

1. Rentrée scolaire – Point d’information
2. Boulevard de la République- Avenants au marché
3. Boulevard de la République - Marché complémentaire contrôle d’accès
4. Agen Cœur Battant - Règles de fonctionnement de l’aire piétonne
5. Agen Coeur Battant – Amélioration de la prestation de nettoyage
6. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un cinéma art et essai - Modification de la composition du jury
7. Acquisition d’une oeuvre d’art – Demande de subventions
8. Acquisition de matériel pour le Théâtre Ducourneau
9. Achat de mobilier et matériel pour la Bibliothèque Municipale
10. Création d’une structure de jour Alzheimer à Pompeyrie - Bail emphytéotique administratif avec l’association REGAIN
11. Attribution d’un fonds de concours à l’association « Rê.Cr.E » au titre des travaux d’agrandissement du centre de loisirs situé au 38 rue Paganel à Agen
12. Convention relative à la promotion de l’image de la Ville par la SASP SUA LG pour la saison 2011-2012
13. Centre de formation du SUA Rugby – Restructuration – Lancement de la consultation maîtrise d’œuvre
14. Terrain synthétique -Tarifs de mise à disposition
15. Armandie 2012 – Partie Est – Approbation du DCE – Lancement de la consultation des entreprises
16. Armandie 2012 – Acquisition Lacombe – Hebting
17. Renouvellement Contrat Educatif Local 2011- 2014
18. Avis de la Ville d’Agen sur la demande de la CAA de modification du POS afin de permettre la réalisation du projet de résidence sociale par l’association Emmaüs
19. Projet ANRU Tapie Mondésir – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des aménagements de réseaux et des espaces extérieurs entre la Ville d’Agen et l’OPH Agen Habitat
20. Projet ANRU Tapie Mondésir – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des opérations d’éclairage public, des réseaux de traitement des eaux usées, des eaux pluviales, de l’eau potable, des aménagements liés aux transports en commun et à la collecte des ordures ménagères entre la Ville d’Agen et la CAA
21. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’activités 2010
22. Ecole Carnot : Salle polyvalente et agrandissement Préau- avenants
23. Participation de la Ville au fonctionnement des écoles privées pour l’année 2011/2012
24. Mise à disposition de classes au profit de l’Inspection Académique à l’école Edouard Herriot - Entretien
25. ALSH des Iles - Approbation DCE – Lancement de la consultation des entreprises
26. Armandie 2012 : Acquisition Copropriété « Jardins de la Palme »
27. Bilan des travaux de mise en accessibilité de la ville d’Agen pour les personnes à mobilité réduite- Porté à connaissance
28. Réforme de la taxe locale sur l’électricité
29. Subvention aux associations pour 2011- divers secteurs
30. Constitution d’une servitude de passage de fourreaux de raccordement électrique au profit de la Société Renault ADREA sur l’allée des Cressonnières
31. Classement dans le domaine public communal de la rue Ferdinand David
32. Désignation d’un représentant de la Ville d’Agen au sein du Comité de Pilotage de la Charte Inter -Régionale du Canal des Deux Mers
33. Cession de matériels divers à la CAA dans le cadre des transferts de compétences 2010 (Urbanisme/Eclairage Public/Eau- assainissement)
34. Modification du tableau des effectifs
35. Admissions en non valeur

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