Ville d'Agen

Vidéo : Conseil du 04-07-2011

Le conseil municipal en vidéo : séance du 4 juillet 2011.

Durée totale : environ 4h (8 chapitres)

Ordre du jour

1. Décisions du Maire
2. Avis de la ville d’Agen sur le projet d’un schéma départemental de la coopération intercommunale
3. Urbanisme – PLU communautaire - validation du diagnostic
4. Désignation des nouveaux représentants de la Ville au sein du Conseil de la Communauté d’Agglomération d’Agen
5. Aménagement de la Place du Pin – Acquisition d’une parcelle appartenant à la Caisse d’Allocations familiales
6. Désignation de nouveaux représentants de la Ville d’Agen au sein du Comité syndical du Syndicat Départemental d’Électricité et d’Énergies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)
7. Agence du Commerce Cœur d'Agen – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2011
8. Voirie – Aménagement de la rue Félix Aunac – Approbation du dossier de consultation des entreprises
9. Conseils de quartier : Adoption des modifications de statuts des Associations de quartier
10. Berges de Garonne : Aménagement secteur 1 – Approbation du dossier de consultation des entreprises- Demandes de subventions
11. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir – Convention d’application n°5 relative au fonds de concours consécutif aux transactions immobilières sur 2 maisons et au solde du volet démolition (maîtrise d’œuvre)
12. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir – Cessions conjointes d’emprises foncières entre la Ville d’Agen et Agen Habitat.
13. Projet ANRU Tapie Mondésir – Validation du principe de la vente d’une emprise foncière pour le développement d’un programme immobilier par la MSA Services
14. Projet de délégation de service public pour le cinéma art et essai – Avis sur le principe de la délégation
15. Musée – Transfert de propriété des dépôts d’œuvres d’art de l’Etat antérieures à 1910
16. Aide du Ministère de la Culture et de la Communication (D.R.A.C.) au fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental d’AGEN
17. Eglise Saint-Hilaire : Travaux de restauration extérieure des Bas côtés et des sacristies (façades et toitures) et intérieure. Demande de subventions
18. Engagement 58 « Une aide personnalisée aux parents » - Subventions aux associations pour l’année 2011
19. stadium – lancement de la consultation du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Stadium municipal
20. Subventions 2011 aux associations sportives
21. Schéma directeur scolaire « Ecole Maternelle Scaliger » : Agrandissement du dortoir – Attribution des Marchés de Travaux
22. Schéma directeur scolaire « Ecole Elémentaire Sembel » : Réfection de deux salles de classe existantes et d’une distribution à l’étage, amélioration thermique et mise en sécurité, modification de toitures, couvertures et création d’un escalier de secours » – Attribution desMarchés de Travaux.
23. Concours de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’école maternelle Lacour et construction d’une micro crèche : Désignation du lauréat du concours
24. Restauration municipale : travaux de mise en conformité de la cuisine centrale – Lancement de la consultation des entreprises en procédure adaptée
25. Hôtel de Ville : conformité accessibilité PMR – avenants 1 aux lots 1 – 2 – 5 et 7
26. Convention de jumelage entre la ville d’AGEN et la ville de DINSLAKEN
27. Foncier – Aménagement de la ZA de Donnefort – Cession parcelle AK 375 – Convention de partenariat foncier avec la CAA
28. Dématérialisation des actes du Conseil municipal – Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de Lot-et-Garonne
29. Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la fonction publique territoriale du Lot-et-Garonne pour l’adhésion au service de médecine préventive
30. Prestations du service Technologie de l'information et de la communication (T.I.C.) au bénéfice de la C.A.A. et du C.C.A.S.
31. Décision Modificative N°1 exercice 2011 – Budget principal
32. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
33. Renouvellement de la ligne de trésorerie2011/2012
34. Attribution de compensation (AC) provisoire 2011

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