Ville d'Agen

Vidéo : Conseil du 04-04-2011

Le conseil municipal en vidéo : séance du 4 avril 2011.

Durée totale : environ 3h50mn (9 chapitres)

Ordre du jour

Décisions du Maire

1. Approbation des comptes de gestion 2010 du Trésorier Principal d'Agen
2. Ajustement de l’inventaire et de l’actif des budgets d’eau et d’assainissement
3. Compte Administratif 2010
4. Affectation des résultats de l’exercice 2010
5. Objectifs et équilibre généraux du BP 2011- vote des taux
6. BP 2011 – Examen et vote par chapitre B.LUSSET 2011/02
7. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d’investissement Exercice 2011
8. Attribution de compensation provisoire 2011 (retirée)
9. Garantie d’emprunt à la SA HLM CILIOPEE HABITAT pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la résidence locative située Impasse Lafontaine à Agen
10. Garantie d’emprunt à la SA HLM CILIOPEE HABITAT pour la réalisation de travaux d’extension et d’humanisation du CHRS La Pergola situé au 530 avenue Léon Blum à Agen L. MAÏOROFF 2011/02
11. Classement dans le domaine public de la rue Ferdinand DAVID Lancement de l’enquête publique
12. Aménagement de la Place du Pin – Acquisition d’une parcelle appartenant à la Caisse d’Allocations familiales
13. Voirie - Concours urbanistique pour un coeur de ville à forte attractivité – Approbation d'un marché complémentaire (retirée)
14. Aménagement des berges de Garonne – Acquisition peupleraie TEDO – Parcelle AV 632
15. Assainissement - Extension de la station d’épuration de Rouquet – Avis du Conseil municipal
16. Théâtre - Aide à la programmation et au développement - Demande de subvention à la Région Aquitain
17. Théâtre - Aide à la programmation et au développement - Demande de subvention au Conseil Général de Lot et Garonne
18. Théâtre - Aide à la programmation et au développement - Demande de subvention à la Direction Régionale de l’Action Culturelle
19. Musée - Activités éducatives - Demande de subvention Etat
20. Récolement des collections du Musée - Demandes de subventions
21. Acquisition foncière - Acte rectificatif à l’acquisition des garages de Paganel
22. Actions en faveur des adolescents et intégration de ces actions au Contrat Enfance et Jeunesse par voie d’avenant
23. Renouvellement Contrat de Relais d’Assistantes Maternelles
24. Adoption du bilan de la concertation et arrête du périmètre d’étude relatif au plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
25. Modification du tableau des effectifs
26. Fixation des ratios pour l’avancement aux grades de Technicien Principal 2ème classe et Technicien Principal 1ère classe
27. Mesures de carte scolaire 2010-2011
28. Théâtre : travaux de sauvetage d'urgence - demande de subventions

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