Ville d'Agen

Vidéo : Conseil du 06-12-2010

Le conseil municipal en vidéo : séance du 6 décembre 2010.

Durée totale : environ 4h20mn (10 chapitres)

Ordre du jour

Décisions du Maire

1. Election d’un Adjoint au Maire
2. Schéma départemental d’accueil des gens du Voyage : révision
3. Programme de rénovation de voirie communale 2011 – Approbation du dossier de consultation de maîtrise d’œuvre
4. Versement d’une subvention à l’agence du Commerce Cœur d’Agen
5. Reversement des quoteparts de subventions FISAC aux Partenaires
6. Agen Cœur Battant - Piétonisation du boulevard de la République – Approbation du dossier de consultation des entreprises
7. Aménagements cyclables de l’avenue Henri Barbusse – Avenant au marché -Lot 1 VRD
8. Parc d’Aquitaine - Gratuité de l’utilisation des pistes d’éducation routière au profit de la DDT sécurité routière
9. Remise forfaitaire exceptionnelle et ponctuelle de redevances d’occupation du domaine public pour les commerçants non sédentaires en produits alimentaires abonnés sur le marchés fermiers
10. Aménagement des berges de Garonne – Maîtrise d’œuvre pour le secteur 1 – Approbation du dossier de consultation et lancement de la consultation
11. Représentation de la Ville à la Commission locale d’information et de surveillance (C.L.I.S.) d’ATEMAX Sud Ouest et SOLEVAL Sud Ouest
12. Convention de coproduction avec plusieurs Musées de France pour l’exposition de sculptures de Simone Boisecq et Karl-Jean Longuet - Demande de subventions
13. Exposition d’art contemporain au musée d’Agen - Convention de partenariat avec l’association Pollen - Demande de subvention
14. Association Les Montreurs d’images - Convention d’objectifs de 2011 à 2013
15. ADEM FLORIDA - Prolongation de la convention de missionnement - Acompte sur subvention au titre de l’exercice 2011
16. Travaux de mise aux normes électriques et sécurité incendie au Musée- Demande de subventions
17. Entretien de l’orgue des Jacobins –Demande de subventions auprès de la DRAC
18. Contrat Enfance et Jeunesse 2010-2013
19. Convention de partenariat avec l'Union départementale des associations familiales pour la gestion des crèches Kirikou et Yakari
20. Projet d’un accueil de jour pour les malades Alzheimer et apparentés - Mise à disposition d’un terrain
21. Construction d’un terrain synthétique - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre
22. Construction d’un terrain synthétique - Lancement de la consultation pour le marché de travaux - Demande de subventions
23. SASP Sporting Union Agen Lot et Garonne - Convention de prestations de service
24. Soutien financier au SUA Football
25. Déclassement du Domaine public d’une partie de l’Impasse Panot Cession à la MACIF
26. Classement dans le Domaine public communal de la rue Jules Verne et de la place Jean Moulin
27. Achat de fournitures de Bureau – Approbation du document de consultation et lancement de la consultation
28. Projet urbain - Convention Publique d’Aménagement SEM 47 - Approbation du bilan financier de clôture de l’opération au 31/12/2010 - Acquisition de l’îlot Saint Martial - Versement d’une subvention d’équilibre
29. Agen Cœur Battant - Volet Habitat - Financement des études pré opérationnels OPAH Cœur d’Agen - Demande de subventions
30. Projet urbain partenarial - Signature de la convention de projet
31. Groupe Ciliopée Habitat - Construction de 3 logements, 69 rue de la Masse - Attribution d’une subvention
32. Subvention exceptionnelle au profit de l’association « la Clé des champs »
33. Participation des communes extérieures aux frais de scolarité des élèves non agenais pour l’année scolaire 2010/2011
34. Maternelle des Petits Ponts - Avenants aux lots 1 et 5
35. Ecole élémentaire Joseph Bara - Avenants aux lots 1, 3A, 3B, 4, 6 et 8
36. ALSH des Iles - Convention avec l’Amicale Laïque d’Agen
37. ALSH des Iles - Lancement des consultations de Maîtrise d'oeuvre de travaux et d’acquisition de mobiliers ou d’équipements
38. Approbation de la participation au dispositif Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité (CLAS)
39. Prestations du service Espaces verts au profit de la Communauté d’Agglomération - Années 2011/2013
40. Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
41. Association « Maison des Adolescents de Lot et Garonne» -Désignation d’un représentant de la ville au Conseil d’Administration
42. Aménagement des locaux du service Espaces Verts avenue Jean Jaures - Maîtrise d’œuvre
43. Désaffectation du logement de fonction situé 6 rue Debussy
44. Transferts de compétences – Conventions de services partagés Ville/CAA
45. Prestations du service Technologiques de l’information et de la communication (TIC) au bénéfice de la CAA et du CCAS
46. Demandes de financement au titre du fonds de solidarité territorial (FST) 2011
47. Subventions aux associations 2011 - Versement d’acomptes
48. Redevances et tarifs municipaux 2011
49. 49 Décision Modificative n°3
50. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget (art.1612-1 CGCT)
51. Modification du tableau des effectifs
52. Soldes des subventions aux associations sportives

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