Le conseil municipal en vidéo : séance du 8 mars 2010.

Durée totale : environ 5h (11 chapitres)

Ordre du jour

Décisions du Maire

1. Compte Administratif 2009
2. Approbation des comptes de gestion du trésorier Principal d’Agen Municipal
3. Affectation des résultats de l’exercice 2009
4. Objectifs et équilibre généraux du BP 2010 – Vote des taux d’imposition 2010
5. Budget primitif 2010 – Examen et vote par chapitre
6. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d’investissement - Exercice 2010
7. Adhésion de la Commune de BAJAMONT à la Communauté d’Agglomération d’Agen
8. Constitution de la Commission extra municipale « Place du handicap dans la ville »
9. Constitution de la Commission extra municipale « Vélo dans la ville »
10. Lancement d’une délégation de service public pour la construction, l’exploitation et la gestion d’un parking souterrain Place du Pin
11. Organisation du Village de Noël 2010
12. Adhésion de la Ville d’Agen à l’association « Immeubles en Fête » pour l’année 2010
13. Organisation du 6ème « grand Pruneau Show » - Demande de subventions
14. Théâtre – Aide à la programmation et au développement – Demande de subvention à la Direction Régionale de l’Action Culturelle
15. Théâtre – Aide à la programmation et au développement – Demande de subvention à la Région Aquitaine
16. Théâtre – Aide à la programmation et au développement – Demande de subvention au Conseil Général de Lot -Garonne
17. Renouvellement par anticipation du bail emphytéotique de l’Institut Médico-Educatif de Lalande avec l’Association Laïque de Gestion d’Etablissements d’Education et d’Insertion
18. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec la Ligue de l’Enseignement de Lot et Garonne (FOL 47)
19. Approbation des nouveaux statuts du SIVOM AGEN EST
20. Révision du Plan de Prévention des Risques de l’Agenais – Risques Inondations – Avis du Conseil Municipal
21. Renouvellement du parc roulant –année 2010
22. Convention Publique d’Aménagement SEM 47 – Approbation du rapport d’activités de l’année 2009 et du bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2009
23. Voirie- Aménagement de la rue Montesquieu – Lot n°1 VRD-avenant n°2 au marché
24. Extension du réseau de vidéo protection
25. Transfert des missions de la Commissions d’accessibilité à la commission intercommunale d’accessibilité aux personnes Handicapées de la C.A.A
26. Subventions exceptionnelles TWINS 2010
27. Modification du tableau des effectifs
28. Reprise en régie par la ville du marché aux bestiaux

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