Le conseil municipal en vidéo : séance du 21 décembre 2009.

Durée totale : environ 5h (14 chapitres)

Ordre du jour

Décisions du Maire

1. Vœux concernant l’implantation de la ligne LGV
2. Transfert des contrats publics dans le cadre des transferts de compétences à la CAA
3. Plan de déplacement d’Entreprise
4. Désignation du lauréat pour le concours PRU Tapie Mondésir (retirée)
5. Organisation de « Grands Spectacles » pour 2010 – Conventions de réalisation
6. Théâtre - Aide à la réalisation d’un diagnostic des façades du bâtiment - demande de subventions
7. Adem Florida- demande de subventions
8. SARL Compagnie Pierre DEBAUCHE –Association ATREE Poursuite des conventions d’objectifs de 2010 à 2012
9. Travaux de gros entretien et de maintenance de l’orgue des Jacobins : troisième tranche - Demande de subvention
10. Acquisition par la Ville d’AGEN des garages à Paganel pour l’extension de la structure gérée par l’association « Récré »
11. Convention de partenariat avec l’association « Le temps des touts petits » - Avenant n°2 de prolongation
12. Convention de partenariat avec l’association « Union départementale des associations familiales » Crèche Kirikou - Avenant de prolongation pour 2010
13. Contrat Educatif Local – Versement de subventions aux Associations - Année Scolaire 2009 - 2010
14. Subventions 2009 aux associations sportives
15. Soutien au projet de l’Aéroclub de l’Agenais
16. SASP Sporting Union Agen Lot et Garonne - Convention de prestation de services
17. Projet urbain – RHI – Convention tripartite opération Delbourg Barbusse
18. Garantie d’emprunt à la SA HLM CILIOPEE HABITAT pour la réalisation de 22 logements locatifs sociaux situés rue Henri Barbusse et rue Delbourg à Agen.
19. Versement des subventions de la Ville d’Agen au titre de la surcharge foncière dans le cadre de la lutte contre l’insalubrité des parcelles BE 878 et 879 et au titre du régime communautaire de la Communauté d’Agglomération d’Agen
20. Attribution et versement d’une indemnité à Madame
21. Adhésion de la Ville d’Agen à l’A.D.I.L 47 (retirée)
22. Cession parcelle AD 446 par Ville d’Agen au profit de Monsieur de BUEGER, représentant la société DBM Pierre et Rénovation
23. Acquisition par la Ville de la parcelle AL 1110 auprès de RFF
24. Etablissement d’enseignement public du 1er degré – Participation des communes extérieures aux frais de Scolarité des élèves non agenais pour l’année scolaire 2009-2010
25. Maternelle des Petits Ponts : Construction salle de classe avenant 1 au lot 4 et avenant 2 au lot 6
26. Maternelle des Petits Ponts – Transfert d’une subvention départementale
27. Désignation des représentants aux conseils d’écoles élémentaires et maternelles publiques d’Agen
28. Adhésion Ville d’Agen à l’association Climatologique de Moyenne Garonne
29. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Masse et de la Laurendanne et notamment la répartition des charges de fonctionnement et d’investissement (retirée)
30. Demandes de financement au titre du Fonds de Solidarité Territorial (FST) 2010
31. Modification des statuts du SDEE 47 – Désignation des nouveaux délégués de la Ville d’Agen
32. Redevance et tarifs municipaux
33. Subventions aux associations 2010- versement d’acomptes
34. Subventions 2009 aux associations
35. Subvention d’équipement pour d’une antenne Nord-Est de la Régie de quartier
36. Demande de subvention au Conseil général pour 2010 – Programme de travaux subventionnables pour le groupe scolaire Carnot- Bara
37. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget (art l612-1 CGCT)
38. Aménagement du tribunal de commerce : avenants 2 aux marchés
39. Modification du tableau des effectifs

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