Vidéo : Conseil du 12-10-2009

Le conseil municipal en vidéo : séance du 12 octobre 2009.


Durée totale : environ 5h 30 min (12 chapitres)
Ordre du jour

Décisions du Maire

  1. Communication au Conseil municipal du rapport d’observations de la Chambre régionale des Comptes concernant la Ville d’Agen
  2. Communication au Conseil municipal du rapport d’observations de la Chambre régionale des Comptes concernant l’association SUA rugby et la SASP SUA
  3. Adhésion de la Commune de SAUVAGNAS à la Communauté d’Agglomération d’Agen
  4. Désignation de nouveaux représentants de la Ville d’Agen au Conseil de la Communauté d’Agglomération d’Agen
  5. Création d’une Commission municipale Urbanisme
  6. Concours urbanistique pour un cœur de Ville à forte attractivité
  7. Constitution et composition du jury de l’appel à projets dans le cadre du réaménagement de la place du Pin
  8. La nouvelle Politique petite enfance – lancement de la Délégation de Service Public
  9. Micro-crèche de Montanou
  10. Convention de mise à disposition d’un équipement sportif au profit de la SASP SUA LG et de l’association SUA Rugby - Subvention relative au paiement des fluides
  11. Convention relative à la contribution à l’image de la Ville d’Agen par la SASP SUA LG T.
  12. Vacances sportives 2009 - Subvention de la Préfecture
  13. Subvention 2009 aux associations sportives
  14. Modalités financières 2009-2010 du dispositif « banque des sports »
  15. Black Africa Mix 2010 - Demande de subventions
  16. Don au Musée d’une peinture de Jean TERLES
  17. Dépôt du mobilier archéologique de l’Ermitage d’Agen au Musée des Beaux-Arts – Demande de subvention pour les travaux de conservation et de restauration
  18. Bibliothèque Municipale : réaménagement intérieur des locaux – Approbation du D.C.E
  19. « L’Agglo affiche son patrimoine » – Itinérance autour de 45 tableaux – Participation de la Ville d’Agen
  20. Opération « Ecole et Cinéma » - Année scolaire 2009/2010 Partenariat avec le Conseil général
  21. Etablissements d’enseignement privé : participation de la Ville aux frais de fonctionnement pour l’année scolaire 2009/2010
  22. Maternelle des Petits-Ponts – Construction d’une salle de classe - Avenants 1 aux lots 1 – 6 et 7
  23. Projet urbain – Convention Publique d’Aménagement SEM 47 Approbation du bilan financier de l’opération au 31/7/2009 et de l’avenant n°3 - Versement d’une avance de trésorerie
  24. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir - Convention d’application n°3 Transactions immobilières Ville – Agen Habitat
  25. Dossiers de demande de subvention pour la rénovation de la cité Donnefort et la construction d’un nouveau quartier avenue Michel Serres (ZAC Campus)
  26. Achat de fioul et de carburants – Appel d’offres ouvert – Approbation du dossier de consultation et lancement de la consultation
  27. Installation d’une antenne Nord-Est de la Régie de quartier
  28. Elaboration du plan communal de sauvegarde de la Ville d’Agen - Demande de subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) / Région Aquitaine – Ajustement du plan de financement Plan communal de sauvegarde – Subvention FEDER P. CHOLLET 2009/06
  29. Sécurité incendie - Convention de partenariat pour la vérification des appareils publics de lutte contre l'incendie
  30. Eau Potable – Réfection de la prise d’eau brute en Garonne – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre
  31. Aménagement des berges de Garonne – suppression des atterrissements – Approbation de l’Avenant n° 1
  32. Aménagement de la rue Montesquieu – Lot 1 VRD – avenant n°1
  33. Eclairage Public – Effacement de réseaux – approbation du programme 2009
  34. Voirie – Travaux d'entretien de la voirie communale - Années 2010 à 2013 - Approbation du D.C.E.
  35. Voirie – Travaux de confortement de l’avenue Joseph Amouroux - Approbation du D.C.E.
  36. Modification du tableau des effectifs B. LUSSET 2009/06
  37. Cession du local situé 107 Boulevard Carnot B. LUSSET 2009/06
  38. Renouvellement du bail de l’hippodrome d’Agen B. LUSSET 2009/06
  39. Aménagement tribunal départemental de commerce : avenants n°1
  40. Prestations du service technologie de l’information et de la communication (T.I.C) au bénéfice de la Communauté d’Agglomération d’Agen et du Centre Communal d’Action Sociale
  41. Décision modificative n°2
  42. Garantie d’emprunt Fédération compagnonnique

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